CONDITION DE VENTE

Chaque production est entièrement réalisée par Caroline Dabas (référencée à la Maison des Artistes) et est signée de sa main. Elle sera remise à l'acheteur avec une facture.

Descriptif :

Les réalisations sur commande sont établis par devis.

Contactez : toiledecaro


Attention, certains mails se perdent : votre commande ne sera confirmée qu'après retour mail de "Toile de Caro" vous indiquant les modalités à suivre pour l'envoi du règlement.

Les prix annoncés s'entendent TTC (article 293B du CGI - TVA non applicable - cette mention figure sur chaque facture émise par l'artiste).

Paiement et Livraison : 

Règlement total par chèque bancaire : réception de votre tableau sur commande dans un délais maximum de 10 jours ouvrables à réception de votre règlement (délais de réalisation + temps de séchage- hors huile) par Colissimo (+ 6 euros pour les frais de port). Pour tout achat de travaux déjà réalisés et mis en vente sur le site, le délais de livraison est ramené à 48 h à réception du règlement.

Votre commande est confirmée à réception du règlement et de ce fait, vous acceptez l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à disposition dans ce site et reconnaissez en avoir parfaite connaissance.
Les prix et délais indiqués s'entendent pour la France. Pour tout envoi à l'étranger, contactez "Toile de Caro"

 

Assurance : L'artiste n'est pas responsable des pertes occasionnées par les services postaux. Sachez qu'il existe une assurance postale (Taux R2) qui coûte 3,10 euros et assure jusqu'à 153 euros de marchandise (France uniquement).

 

Précisions... Toutes les toiles, tableaux (...) et autres réalisations de Caroline Dabas sont uniquement destinés à un usage privé. L'artiste a sur son œuvre des droits d'auteur (droit moral et droits patrimoniaux - CPI art. L. 111-1, loi n°57-298 du 11 mars 1957 / CPI, art. L. 112-1 / CPI, art. L. 335-3 / CPI, art. L. 122-3...). Pour toute reproduction, usage professionnel ou commercial, contactez l'artiste.

Garantie / Rétractation si votre tableau est endommagé lors de son acheminement ou si encore vous êtes déçu par le résultat, contactez l'artiste qui étudiera avec vous une possibilité de reprise ou de modification de votre tableau. Conformément à la loi L121-20 du code de la consommation, vous disposez en tant que client d'un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la prise en charge de votre commande pour retourner à vos frais votre colis. En cas d'exercice du droit de rétractation, l'artiste est tenue au remboursement des sommes versées sans frais. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours. Les productions de l'artiste doivent être retournées complètes, en bon état et dans leur emballage d'origine. Les productions retournées endommagées ou salies ne seront pas reprises, sauf si elles ont été endommagées durant le transport. Ce droit de rétractation ne peut être exercé comme le prévoit le code de la consommation dans son article L. 121-20-2 dans le cas de fourniture de biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés.